J.O. 238 du 11 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16806

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Arrêté du 3 octobre 2002 fixant le programme de l'enseignement de français en classe de seconde générale et technologique

NOR : MENE0202333A


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricoles, modifié par les arrêtés des 19 juin 2000 et 27 juin 2001 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 10 septembre 2002 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2002,

Arrête :


Article 1


Le programme de l'enseignement commun de français en classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 octobre 2002.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar


Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 7 novembre 2002, vendu au prix de 2,30 EUR et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.